Information Presse Numéro : 2
30 novembre 2007

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Une première réunion commune consacrée aux "usages mineurs"



Le 27 novembre à Paris, s'est déroulée la première réunion commune depuis la création de Terres d'Innovation. Consacrée aux « usages mineurs », elle a rassemblé plus de 70 personnes. Si le but premier était de dresser un premier bilan sur le sujet, cette rencontre a également été l'occasion d'affirmer de nouveau la volonté de travail en commun des instituts techniques membres de l'association.

Depuis le début des années 2000, l'Anitta, l'Astredhor et l'Iteipmai se sont individuellement organisés pour constituer efficacement les dossiers d'homologation pour usages mineurs, en collaboration avec la DGAL (Direction générale de l'alimentation) et les firmes phytosanitaires. Ainsi, depuis 5 ans, ce sont respectivement 10, 24 et 56 produits qui ont été homologués pour le tabac, les cultures ornementales et les plantes à parfum, médicinales et aromatiques. Et d'autres dossiers sont déjà finalisés et en attente d'homologation. Pourtant, ces dernières années, la nouvelle organisation du processus d'homologation et la révision européenne des substances actives ont freiné notablement le rythme des dossiers.

Relancer la dynamique des usages mineurs

« Relancer la dynamique des usages mineurs par le biais de Terres d'Innovation», tel a été ainsi le mot d'ordre à l'issue de la réunion. En effet, l'association se veut être force de proposition dans une réflexion nouvelle sur les usages mineurs, notamment en étudiant l'évolution et l'harmonisation possible de la réglementation européenne. Terres d'Innovation souhaite parallèlement la création de mesures incitatives pour les firmes tout en renforçant les échanges trilatéraux instituts -- DGAL - firmes.

Dans cette optique, Terres d'Innovation a décidé d'établir une méthode travail collective pour les années à venir afin d'optimiser les moyens et de garantir des résultats :
- Mise en place d'une veille réglementaire commune
- Gestion commune des demandes d'homologation
- Organisation de réunions communes avec la DGAL d'une part et avec les firmes d'autre part

La première réunion commune organisée avec la DGAL se déroulera dès le mois de janvier 2008.